Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEY-ORO
THE J.M. NEY COMPANY

Numéro de dépôt :
95589932
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque NEY-ORO

Déposée le 27 septembre 1995 par THE J.M. NEY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEY-ORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est THE J.M. NEY COMPANY, domicilié(e) Ney Industrial Park, BLOOMFIELD CONNECTICUT ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque NEY-ORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEY-ORO est expirée depuis le 27 septembre 2005.

THE J.M. NEY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : NEY ORO , PALINEY , NEY , PALINEY , NEY


THE J.M. NEY COMPANY - Ney Industrial Park, BLOOMFIELD CONNECTICUT ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 16 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372024 - Publication au BOPI 2003-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Métaux précieux et leurs alliages à l'exception de ceux à usage dentaire